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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RNPO
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L'OFFICIEL MAGAZINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OFFICIEL MAGAZINE
RNPO, SAS

Numéro de dépôt :
3923352
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
L\'OFFICIEL MAGAZINE de RNPO

Présentation de la marque L'OFFICIEL MAGAZINE

Déposée le 30 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RNPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OFFICIEL MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RNPO domicilié(e) 3 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 006 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCEMAMA Jean-Pierre domicilié(e) 3 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France.

La marque L'OFFICIEL MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFICIEL MAGAZINE est expirée depuis le 30 mai 2022.

RNPO a également déposé les autres marques suivantes : EVENEMENT MAGAZINE , FRANCE MAGAZINE


RNPO, SAS - 3 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France - SIREN 582006649


M. SCEMAMA Jean-Pierre - 3 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 28 janvier 2013 - Retrait partiel n°593424 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595677 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 2 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°609915 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; Tous ces produits étant destinés aux administrations, aux organisations gouvernementales et au personnel administratifs de celle-ci.