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Marques déposées par RNO Répertoire National des Ostéopathes Association Loi de 1901
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RNO Répertoire National des Ostéopathes
Marque expirée - Marque en non vigueur

RNO Répertoire National des Ostéopathes
RNO Répertoire National des Ostéopathes Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3525752
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017
RNO Répertoire National des Ostéopathes de RNO Répertoire National des Ostéopathes Association Loi de 1901

Présentation de la marque RNO Répertoire National des Ostéopathes

Déposée le 19 septembre 2007 par RNO Répertoire National des Ostéopathes Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RNO Répertoire National des Ostéopathes »

Le déposant est RNO Répertoire National des Ostéopathes Association Loi de 1901 domicilié(e) 35 b2 rue Joliot Curie,69005 LYON - 69005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Andrieux domicilié(e) 33 rue du Vieil Abreuvoir,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RNO Répertoire National des Ostéopathes est expirée depuis le 19 septembre 2017.


RNO Répertoire National des Ostéopathes Association Loi de 1901 - 35 b2 rue Joliot Curie,69005 LYON - 69005 - France


Alain Andrieux - 33 rue du Vieil Abreuvoir,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.