Marque enregistrée - Marque en vigueur

divin
RN INVESTISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4216125
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2025
divin de RN INVESTISSEMENT

Présentation de la marque divin

Déposée le 8 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RN INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « divin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RN INVESTISSEMENT domicilié(e) 35 RUE DES ANNELETS - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 350 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A & C ASSOCIES, M. CHEVALIER JEAN-LUC domicilié(e) 22 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France.

La marque divin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque divin arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.


RN INVESTISSEMENT, SARL - 35 RUE DES ANNELETS - 75019 - PARIS - France - SIREN 808350821


A & C ASSOCIES, M. CHEVALIER JEAN-LUC - 22 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685786 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685785 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacé (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits, conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruits ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisines ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; zestes de fruits ; truffes séchées [champignons comestibles] ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candy à usage alimentaire ; condiments ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre, poudre pour gâteaux ; quiche ; sauces à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé ;

Extraits ou essences alcooliques ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.