Marque expirée - Marque en non vigueur

Novilait
RMTC, SARL

Numéro de dépôt :
3720320
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2020
Novilait de RMTC

Présentation de la marque Novilait

Déposée par voie électronique le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RMTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novilait »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RMTC domicilié(e) 16 rue de L'industrie - 41310 - Saint Amand Longpré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMTC domicilié(e) 16 rue de L'industrie - 41310 - Saint Amand Longpré - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novilait est expirée depuis le 10 mars 2020.


RMTC, SARL - 16 rue de L'industrie - 41310 - Saint Amand Longpré - France


RMTC - 16 rue de L'industrie - 41310 - Saint Amand Longpré - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Machines agricoles ;

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement.