Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYPRIS
RMT SETAR Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4266722
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2026
CYPRIS de RMT SETAR Distribution

Présentation de la marque CYPRIS

Déposée le 21 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMT SETAR Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CYPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMT SETAR Distribution domicilié(e) ZI Mitry Compans, 28 Rue Isaac Newton - 77290 - MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 663 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMT SETAR Distribution, M. Fetter Bruno domicilié(e) ZI Mitry Compans, 28 Rue Isaac Newton - 77290 - MITRY-MORY - France.

La marque CYPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYPRIS arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

RMT SETAR Distribution a également déposé les autres marques suivantes : RS Flow , CYPRIS-FIRE


RMT SETAR Distribution, SAS - ZI Mitry Compans, 28 Rue Isaac Newton - 77290 - MITRY-MORY - France - SIREN 534663000


RMT SETAR Distribution, M. Fetter Bruno - ZI Mitry Compans, 28 Rue Isaac Newton - 77290 - MITRY-MORY - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vannes métalliques autres que parties de machines pour réseau incendie ; vannes métalliques autres que parties de machines pour réseau d'eau ; vannes métalliques autres que parties de machines pour réseau de chauffage ; vannes métalliques autres que parties de machines pour réseau de climatisation ;

Installations de climatisation ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.