Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLA PEYI
RMS, SAS

Numéro de dépôt :
4196831
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
COLA PEYI de RMS

Présentation de la marque COLA PEYI

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLA PEYI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMS domicilié(e) Impasse SOCOMI, Zi de place d'Armes - 97232 - Lamentin - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 650 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque COLA PEYI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLA PEYI arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

RMS a également déposé les autres marques suivantes : Ermes


RMS, SAS - Impasse SOCOMI, Zi de place d'Armes - 97232 - Lamentin - France - SIREN 538650102


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool, extrait de plantes sans alcool, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, boissons isotoniques, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, eaux (boissons), eaux de table, eaux de source et eaux de source aromatisées, eaux gazeuses aromatisées, eaux lithinées, eaux minérales aromatisées (boissons), essences pour la fabrication de boissons, boissons de fruits non alcooliques, jus végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, sodas, sorbets (boissons) ; tous ces produits contenant des noix de cola ou aromatisés à la noix de cola.