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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RMS EQUIPEMENT Zone de la Fougère 27 rue de la Fougère 88150 CHAVELOT
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VIGIVOL VOTRE OUTIL SOUS SURVEILLANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGIVOL VOTRE OUTIL SOUS SURVEILLANCE
RMS EQUIPEMENT Société A Responsabilité Limitée Zone de la Fougère 27 rue de la Fougère 88150 CHAVELOT

Numéro de dépôt :
3637576
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2019
VIGIVOL VOTRE OUTIL SOUS SURVEILLANCE de RMS EQUIPEMENT Zone de la Fougère 27 rue de la Fougère 88150 CHAVELOT

Présentation de la marque VIGIVOL VOTRE OUTIL SOUS SURVEILLANCE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RMS EQUIPEMENT Zone de la Fougère 27 rue de la Fougère 88150 CHAVELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGIVOL VOTRE OUTIL SOUS SURVEILLANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RMS EQUIPEMENT Zone de la Fougère 27 rue de la Fougère 88150 CHAVELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 448 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIVOL VOTRE OUTIL SOUS SURVEILLANCE est expirée depuis le 18 mars 2019.


RMS EQUIPEMENT Société A Responsabilité Limitée Zone de la Fougère 27 rue de la Fougère 88150 CHAVELOT - France - SIREN 419448873


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Appareil et/ou instrument électronique destiné à détecter un déplacement d'un véhicule notamment d'un engin de chantier ; appareil et/ou instrument électronique embarqué dans des véhicules notamment des engins de chantier destinés à préserver du vol ou d'une tentative de vol.