Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COM.TEL
RMH SYSTEME ET COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
92443996
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COM.TEL

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RMH SYSTEME ET COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM.TEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RMH SYSTEME ET COMMUNICATION domicilié(e) 198 AVENUE DE VERDUN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAROUANI Albert RMH Système et Communication - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque COM.TEL est expirée depuis le 1 décembre 2002.

RMH SYSTEME ET COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : COMSTAR 36 , COMSTAR 38 , COMTEX 400 , BLOCKIT! , COMBAC 400 , CONVOX 400 , AS CONNECT , COMSTAR PC , COMNET 400 , COMVOX


RMH SYSTEME ET COMMUNICATION SARL - 198 AVENUE DE VERDUN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France


Monsieur MAROUANI Albert RMH Système et Communication - France


Inscription le 29 décembre 1997 - Renonciation totale n°247425 - Publication au BOPI 1997-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Programmes enregistrés pour ordinateurs permettant à des utilisateurs distants l'accès au site central au travers des réseaux de communication