Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VB/DBMS
RMH Informatique

Numéro de dépôt :
95557179
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque VB/DBMS

Déposée le 6 février 1995 par la société RMH Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VB/DBMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société RMH Informatique domicilié(e) 198 av. de Verdun, 92130 ISSY-Les-MOULINEAUX (S.A.) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 592 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude RODRIGUEZ Directeur Général RMH Informatique - France.

La marque VB/DBMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VB/DBMS est expirée depuis le 6 février 2005.

RMH Informatique a également déposé les autres marques suivantes : VB400 , COMPTA-CS , VB/400 , RMH INRORMATIQUE , CS400


RMH Informatique - 198 av. de Verdun, 92130 ISSY-Les-MOULINEAUX (S.A.) - France - SIREN 325592038


Monsieur Claude RODRIGUEZ Directeur Général RMH Informatique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Logiciel informatique enregistré.