Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE DU OFF
RMG Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
1630088
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/10/1999

Présentation de la marque VILLAGE DU OFF

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) RMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « VILLAGE DU OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) RMG domicilié(e) 6, Rue de la Pente Rapide BP 149, 84008 AVIGNON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANSIDEI - France.

La marque VILLAGE DU OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE DU OFF est expirée depuis le 17 octobre 1999.

RMG a également déposé les autres marques suivantes : Bois 2 , Palais des Vins du Rhône , PALAIS DES VINS VALLEE DU RHONE , guacamolé , HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES , Bois 1 , LA BOUTEILLERIE DU PALAIS DES PAPES , HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES , LES OLEADES , Bois 2


RMG Société anonyme d'économie mixte - 6, Rue de la Pente Rapide BP 149, 84008 AVIGNON CEDEX - France


Monsieur ANSIDEI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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