Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RMG
/
LA BOUTEILLERIE DU PALAIS DES PAPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOUTEILLERIE DU PALAIS DES PAPES
RMG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99792631
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque LA BOUTEILLERIE DU PALAIS DES PAPES

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) RMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOUTEILLERIE DU PALAIS DES PAPES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RMG domicilié(e) Hôtel de Ville - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 206 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOUTEILLERIE DU PALAIS DES PAPES est expirée depuis le 11 mai 2019.

RMG a également déposé les autres marques suivantes : Bois 2 , Palais des Vins du Rhône , PALAIS DES VINS VALLEE DU RHONE , guacamolé , HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES , Bois 1 , HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES , LES OLEADES , VILLAGE DU OFF , Bois 2


RMG, Société Anonyme - Hôtel de Ville - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 307206037


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404404 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées)l bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.