Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES
RMG - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97686529
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) RMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RMG domicilié(e) Hôtel de Ville, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 206 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES est expirée depuis le 4 juillet 2007.

RMG a également déposé les autres marques suivantes : Bois 2 , Palais des Vins du Rhône , PALAIS DES VINS VALLEE DU RHONE , guacamolé , HYPOCRAS DU PALAIS DES PAPES , Bois 1 , LA BOUTEILLERIE DU PALAIS DES PAPES , LES OLEADES , VILLAGE DU OFF , Bois 2


RMG - Société Anonyme - Hôtel de Ville, 84000 AVIGNON - France - SIREN 307206037


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 13 novembre 1998 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°266789 - Publication au BOPI 1998-11-13

Inscription le 2 juin 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°255424 - Publication au BOPI 1998-06-02

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Boissons alcooliques, à savoir hypocras.