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Marques déposées par la société RMG Palais des Papes SAEM
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La bouteillerie du Palais
Marque expirée - Marque en non vigueur

La bouteillerie du Palais
RMG Palais des Papes SAEM

Numéro de dépôt :
3596829
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
La bouteillerie du Palais de RMG Palais des Papes SAEM

Présentation de la marque La bouteillerie du Palais

Déposée le 4 septembre 2008 par la société RMG Palais des Papes SAEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La bouteillerie du Palais »

Le déposant est la société RMG Palais des Papes SAEM domicilié(e) 0 Hôtel de Ville,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 206 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMG Palais des Papes domicilié(e) 0 Hôtel de Ville,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bouteillerie du Palais est expirée depuis le 4 septembre 2018.


RMG Palais des Papes SAEM - 0 Hôtel de Ville,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 307206037


RMG Palais des Papes - 0 Hôtel de Ville,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.