Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G GASELAN
RMG-GASELAN REGEL + MESSTECHNIK GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1231770
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2013
G GASELAN de RMG-GASELAN REGEL + MESSTECHNIK GMBH

Présentation de la marque G GASELAN

Déposée le 29 mars 1983 par la société étrangère RMG-GASELAN REGEL + MESSTECHNIK GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G GASELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RMG-GASELAN REGEL + MESSTECHNIK GMBH domicilié(e) Juluis-Pintsch-Ring 3,D-15517 FÜRSTENWALDE,Allemagne (dossier no 2236451) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2236451) - 75008 - France.

La marque G GASELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G GASELAN est expirée depuis le 29 mars 2013.


RMG-GASELAN REGEL + MESSTECHNIK GMBH, Société de droit allemand - Juluis-Pintsch-Ring 3,D-15517 FÜRSTENWALDE,Allemagne (dossier no 2236451) - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2236451) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Renouvellement sans limitation n°2016805 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236451 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 18 février 2003 - Changement d'adresse n°365720 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159690 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 21 avril 1992 - Transmission de propriété n°62352 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157559 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 18 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158905 - Publication au BOPI 1993-05-18

Inscription le 9 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°59085 - Publication au BOPI 1992-01-09

Produits en métaux communs, y compris produits en matériaux composites métal/plastique, à savoir récipients de stockage, récipients de transport, récipients en hauteur et récipients sphériques ainsi que boîtiers en calotte pour les récipients précités;récipients pour le stockage de gaz à basses températures ainsi que boîtiers et calottes en plastique pour ces récipients;tanks à toit fixe et à toit flottant, tanks pour le stockage de liquides chimico-techniques, conduites tubulaires, silos, soutes et constructions en acier;Générateurs de gaz, appareils échangeurs de matière, à savoir treaters, colonnes, absorbeurs, absorbeurs et désorbeurs ainsi que calottes et boîtiers en plastique pour ces équipements;séparateurs de goudron, cyclones, séparateurs, filtres pour dépoussiérer le gaz et boîtiers en plastique pour ces filtres;installations de préparation du gaz, à sacoir installation de désulfuration du gaz installations de benzol, installations de séchage du gaz et installations de condensation à basse température pour séparer les hydrocarbures supérieurs notamment pour le gaz naturel.Installations de purification de l'air vicié telles qu'installations de récupération des solvants et installations à base de postcombustion catalytique, installations pour la fabrication d'herbicides et d'acide sulfurique;appareils complémentaires d'extraction d'ammoniaque pour de gros appareils agricoles à travailler le sol.Gazomètres, vannes rapides de fermeture et d'échappement à commande électrique et/ou pneumatique, dispositifs de sécurité en cas de manque de gaz ou d'air pour installations de chauffe, limitateurs de débit;équipements de sécurité pour récipients de stockage ainsi que calottes et boîtiers en plastique pour ces équipements, installations régulatrices de la pression du gaz disposées dans des armoires, dans des bâtiments ou en plein air ainsi que calottes et boîtiers en plastique pour ces installations;transformateurs de débits, débimètres de liquides à tambour;compteirs de volumes de gaz, commandes automatiques programmées, installations de transmission à distance des valeurs mesurées ainsi que calottes et boîtiers en plastique pour ce matériel;installations pour mesurer les quantités de gaz, amers pour la navigation maritime;compteurs de masses de gaz.Armatures de brancards.Réchauffeurs d'air, chauffages, réacteurs à gaz de dissociation, installations génératrices de gaz, réacteurs pour la purification de l'air vicié;régulateurs de la pression du gaz, régulateurs du mélange gazeux, refroidisseurs de gaz, installations d'humidification du gaz, installations d'huiles de chauffage (par exemple pour générateurs de vapeur) ainsi que calottes et boîtiers pour ce matériel.Superstructures en acier pour véhicules transportant des liquides et des gaz, récipients d'air comprimé; tuyaux en plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.