Marque expirée - Marque en non vigueur

Pâti-sac
RMG Connect SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3510753
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2017
Pâti-sac de RMG Connectsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque Pâti-sac

Déposée le 3 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMG Connectsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pâti-sac »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMG Connectsociété par actions simplifiée domicilié(e) 155, rue Anatole France,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 254 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMG Connect SAS Service juridique domicilié(e) 155, rue Anatole France,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâti-sac est expirée depuis le 3 juillet 2017.

RMG Connectsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : (Le) Pack à tout réussir , (Le) Chéquier à pâtisser


RMG Connect SAS société par actions simplifiée - 155, rue Anatole France,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France - SIREN 352254775


RMG Connect SAS Service juridique - 155, rue Anatole France,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Café, thé, cacao, préparations à base de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, produits de confiserie, de chocolaterie et de boulangerie ; articles de pâtisserie, décorations comestibles pour gâteaux, desserts, poudings, glaces comestibles ; produits pour la préparation de glace comestibles, miel et succédanés de miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition.