Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UVSON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée - Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France - SIREN 379762305
MARCURIA - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Clignotants, batteries d'allumage, batterie électriques ; casques de protection, casques de protection pour le sport, clignotants (signaux lumineux), gants pour la protection contre les accidents, articles de lunetterie, lunettes (optique), étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, vêtements de protection contre les accidents, visières antiéblouissantes, indicateurs de vitesse, enregistreurs kilométriques pour véhicules. Guidons de motocycles, garde-boue, protège-radiateurs, protège-mains, rétroviseurs, leviers de frein et d'embrayage, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, arbres de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, béquilles de motocycles, antivols pour motocycles, porte-bagages pour motocycles, pare-boue, avertisseurs sonores pour motocycles, freins de motocycles, pédales de motocycles, roues de motocycles, motocycles, pneus (pneumatiques). Vêtements, vêtements en cuir ou imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, blousons de motocycles, pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, anoraks, manteaux, imperméables, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, chaussettes, peignoirs, sorties de bain, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, chaussures, bottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets. Aide à la direction d'entreprises commerciales, gestion de fichiers informatiques, promotion des ventes pour des tiers, services rendus dans le cadre du commerce de détail de motocycles, d'accessoires et de pièces détachées de motocycles, de consommables pour motocycles, de pneus de motocycles, de lunettes, de casques, de vêtements, de sous vêtements, de chaussures et chapeaux, de vêtements et gants de protection. Services de télécommunications ; communications téléphoniques et/ou informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications sur réseaux téléphoniques et/ou informatiques ; services de communications par réseaux Internet et Intranet ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées assistées par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; transmission et échanges de données, d'informations concernant les motocycles et les accessoires de motocycles par voies téléphoniques, informatiques, par réseaux Internet ou Intranet ; services de transmissions et d'échanges de données et d'informations concernant le domaine des motocycles, messageries électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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