Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIT OF MACADAM
RMF ACCESSOIRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3190539
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
SPIRIT OF MACADAM de RMF ACCESSOIRES

Présentation de la marque SPIRIT OF MACADAM

Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRIT OF MACADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'Activités Sud Champagne, rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LEFEVRE RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'Activités Sud Champagne Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France.

La marque SPIRIT OF MACADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT OF MACADAM est expirée depuis le 24 octobre 2012.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , (Marque figurative) , , MAC ADAM , ROYAL MOTOS ASSURANCES , (Marque figurative) , CODE , STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF


RMF ACCESSOIRES Société Anonyme - Parc d'Activités Sud Champagne, rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France - SIREN 379762305


Monsieur Jean-Marc LEFEVRE RMF ACCESSOIRES - Parc d'Activités Sud Champagne Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vêtements, chaussures, chapellerie.