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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
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Royal Motos Financement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Motos Financement
RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée, Parc d'Activités Sud Champagne -

Numéro de dépôt :
3841357
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
Royal Motos Financement de RMF ACCESSOIRES

Présentation de la marque Royal Motos Financement

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Motos Financement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Rue des Azalées - 10800 - SAINT-THIBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats MARCURIA domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque Royal Motos Financement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Motos Financement est expirée depuis le 24 juin 2021.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , (Marque figurative) , , MAC ADAM , ROYAL MOTOS ASSURANCES , (Marque figurative) , CODE , SPIRIT OF MACADAM


RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée, Parc d'Activités Sud Champagne - - Rue des Azalées - 10800 - SAINT-THIBAULT - France - SIREN 379762305


Société d'Avocats MARCURIA - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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