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Marques déposées par la société RMF ACCESSOIRES
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ROYAL MOTOS ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MOTOS ASSURANCES
RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifée, Parc d'Activités Sud Champagne, Rue des Azalée

Numéro de dépôt :
3842841
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
ROYAL MOTOS ASSURANCES de RMF ACCESSOIRES

Présentation de la marque ROYAL MOTOS ASSURANCES

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la société RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL MOTOS ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la société RMF ACCESSOIRES domicilié(e) - 10800 - SAINT-THIBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats MARCURIA domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque ROYAL MOTOS ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MOTOS ASSURANCES est expirée depuis le 30 juin 2021.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , (Marque figurative) , , MAC ADAM , (Marque figurative) , CODE , SPIRIT OF MACADAM , STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF


RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifée, Parc d'Activités Sud Champagne, Rue des Azalée - 10800 - SAINT-THIBAULT - France - SIREN 379762305


Société d'Avocats MARCURIA - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Assurances ; information et consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances , assurances contre les accidents, assurances automobiles, moto et vélo, services d'informations en matière de finance et d'assurances fournies en ligne, prévoyance, affaires financières, estimations financières des coûts de réparation, estimations financières (assurance, banques, immobilier) ; services de financement.