Déposée le 6 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL MOTO FRANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée - Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France - SIREN 379762305
MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Clignotants, batteries d'allumage, batterie électriques ; casques de protection, casques de protection pour le sport, clignotants (signaux lumineux), gants pour la protection contre les accidents, articles de lunetterie, lunettes (optique), étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, vêtements de protection contre les accidents, visières antiéblouissantes, indicateurs de vitesse, enregistreurs kilométriques pour véhicules.
Guidons de motocycles, garde-boue, protège-radiateurs, protège-mains, rétroviseurs, leviers de frein et d'embrayage, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, arbres de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, béquilles de motocycles, antivols pour motocycles, porte-bagages pour motocycles, pare-boue, avertisseurs sonores pour motocycles, freins de motocycles, pédales de motocycles, roues de motocycles, motocycles, pneus (pneumatiques).
Vêtements, vêtements en cuir ou imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, blousons de motocycles, pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, anoraks, manteaux, imperméables, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, chaussettes, peignoirs, sorties de bain, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, chaussures, bottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets.
Aide à la direction d'entreprises commerciales, gestion de fichiers informatiques, promotion des ventes pour des tiers, services rendus dans le cadre du commerce de détail de motocycles, d'accessoires et de pièces détachées de motocycles, de consommables pour motocycles, de pneus de motocycles, de lunettes, de casques, de vêtements, de sous vêtements, de chaussures et chapeaux, de vêtements et gants de protection.
Services de télécommunications ; communications téléphoniques et/ou informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications sur réseaux téléphoniques et/ou informatiques ; services de communications par réseaux Internet et Intranet ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées assistées par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; transmission et échanges de données, d'informations concernant les motocycles et les accessoires de motocycles par voies téléphoniques, informatiques, par réseaux Internet ou Intranet ; services de transmissions et d'échanges de données et d'informations concernant le domaine des motocycles messageries électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROYAL MOTO FRANCE"
