Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3380149
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
Marque figurative de RMF ACCESSOIRES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 2015.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , , MAC ADAM , ROYAL MOTOS ASSURANCES , (Marque figurative) , CODE , SPIRIT OF MACADAM , STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF


RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée - Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France - SIREN 379762305


MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Casques, casques de moto, casques de protection pour le sport, gants pour la protection contre les accidents, genouillères de protection contre les accidents, protège genou contre les accidents, coudières de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents. Vêtements, vêtements pour la pratique de la moto et du vélo, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement, étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules. Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), gants de sport, gants pour les sports mécaniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].