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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3377946
Date de dépôt :
01/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2015
Marque figurative de RMF ACCESSOIRES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2015.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , (Marque figurative) , , MAC ADAM , ROYAL MOTOS ASSURANCES , (Marque figurative) , CODE , SPIRIT OF MACADAM


RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée - Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France - SIREN 379762305


MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacoches, portefeuilles, porte cartes. Vêtements, vêtements pour la pratique de la moto et du vélo, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement), étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.