Marque expirée - Marque en non vigueur

MACADAM
RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1430034
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque MACADAM

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACADAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT (dossier no 2350093) - 10800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2350093) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACADAM est expirée depuis le 9 octobre 2017.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , (Marque figurative) , , MAC ADAM , ROYAL MOTOS ASSURANCES , (Marque figurative) , CODE , SPIRIT OF MACADAM


RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée - Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT (dossier no 2350093) - 10800 - France


MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2350093) - 75014 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350093 - Publication au BOPI 2007-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation n°2098767 - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427723 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428489 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420454 - Publication au BOPI 2005-10-13

Chaussures.