MACADAM
Présentation de la marque MACADAM
Déposée le 9 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACADAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACADAM est expirée depuis le 9 octobre 2017.
RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350093 - Publication au BOPI 2007-09-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation n°2098767 - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427723 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428489 - Publication au BOPI 2006-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420454 - Publication au BOPI 2005-10-13