Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'Activités Sud Champagne Rue des Azalées 10800 Saint-Thibault - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats MARCURIA domicilié(e) 8, rue de Saintonge 75003 PARIS - France.
La marque CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Sud Champagne Rue des Azalées 10800 Saint-Thibault - France - SIREN 379762305
Société d'Avocats MARCURIA - 8, rue de Saintonge 75003 PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Casques de protection ; lunettes, visières et masques ; corsages, genouillères et combinaisons de protection, protections pour la poitrine et le dos, vêtements, chaussures, bottes, gants, harnais, gilets de protection personnelle contre les accidents, tous ces produits étant destinés aux motocyclistes et cyclistes. ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacoches, portefeuilles, porte cartes, tous ces produits étant destinés aux motocyclistes et cyclistes. ;
Vêtements, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, combinaisons de pluie, blouses, chemises, vestes, blousons, blouson de pluie, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, anorak, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement, étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, bottes de pluie, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules, tous ces produits étant destinés aux motocyclistes et cyclistes.
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