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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
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CODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CODE
RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3461450
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2016
CODE de RMF ACCESSOIRES

Présentation de la marque CODE

Déposée le 8 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « CODE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE est expirée depuis le 8 novembre 2016.

RMF ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : UVSON , , UVSON , (Marque figurative) , , MAC ADAM , ROYAL MOTOS ASSURANCES , (Marque figurative) , SPIRIT OF MACADAM , STD SECURITE TECHNOLOGIE DESIGN ROULER EN TOUTE SECURITE - UNE MARQUE DE RMF


RMF ACCESSOIRES société par actions simplifiée - Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées,10800 SAINT-THIBAULT - 10800 - France - SIREN 379762305


MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Casques de motos.

Antivols de motos.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacoches, portefeuilles, porte cartes, tous ces produits étant destinés à la pratique de la moto.

Vêtements, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, combinaisons de pluie, blouses, chemises, vestes, blousons, blouson de pluie, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement, étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, bottes de pluie, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules, tous ces produits étant destinés à la pratique de la moto.