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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMDB
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SPARK'S PUB BRASSERIE Food and Beer Since 2013
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARK'S PUB BRASSERIE Food and Beer Since 2013
RMDB, SAS

Numéro de dépôt :
4073406
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
SPARK\'S PUB BRASSERIE Food and Beer Since 2013 de RMDB

Présentation de la marque SPARK'S PUB BRASSERIE Food and Beer Since 2013

Déposée le 4 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPARK'S PUB BRASSERIE Food and Beer Since 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMDB domicilié(e) 2 Passage d'Arcole - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 349 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS RMDB, M. Mallereau Raphael domicilié(e) 2 Passage d'Arcole - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque SPARK'S PUB BRASSERIE Food and Beer Since 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARK'S PUB BRASSERIE Food and Beer Since 2013 est expirée depuis le 4 mars 2024.


RMDB, SAS - 2 Passage d'Arcole - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 799349345


SAS RMDB, M. Mallereau Raphael - 2 Passage d'Arcole - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.