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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMD Motors France
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Adiva
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adiva
RMD Motors France, SAS

Numéro de dépôt :
4057077
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2023
Adiva de RMD Motors France

Présentation de la marque Adiva

Déposée le 26 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMD Motors France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Adiva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMD Motors France domicilié(e) 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 353 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMD Motors France, M. Mulliez Grégoire domicilié(e) 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque Adiva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adiva est expirée depuis le 26 décembre 2023.

RMD Motors France a également déposé les autres marques suivantes : Triton Motorcycles


RMD Motors France, SAS - 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 394353387


RMD Motors France, M. Mulliez Grégoire - 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélomoteurs ; cycles.