Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSAIQUE
Numéro de dépôt :
1654142
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/1997
Présentation de la marque MOSAIQUE
Déposée le 14 mai 1987 par RMCA Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 14 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37