Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RMC SPORT HD INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC SPORT domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMC SPORT, Mlle Stéphanie CORBIERE domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.
La marque RMC SPORT HD INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870168.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RMC SPORT, SAS - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France
RMC SPORT, Mlle Stéphanie CORBIERE - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications ; location d'espace publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; parrainage publicitaire ;
Télécommunications ; agence de presse et d'informations ; transmission de dépêches et de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques et par réseau ADSL ; radiodiffusion ; transmission et diffusion de programmes radiophoniques ou télévisés et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de communications télévisés, radiophoniques et téléphoniques ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble, ADSL, fibre et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement et télé-déchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables ;
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; services de jeux téléphoniques fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
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