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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC REGIE
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POLE PRODUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLE PRODUCTION
RMC REGIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1381706
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque POLE PRODUCTION

Déposée le 27 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC REGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLE PRODUCTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC REGIE domicilié(e) 12, rue d'Oradour-sur-Glane,75015 PARIS (dossier no 2325794) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 229 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2325794) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLE PRODUCTION est expirée depuis le 27 novembre 2016.

RMC REGIE a également déposé les autres marques suivantes : WINTER CUP RMC , RMC REGIE


RMC REGIE Société par Actions Simplifiée - 12, rue d'Oradour-sur-Glane,75015 PARIS (dossier no 2325794) - 75015 - France - SIREN 441229663


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2325794) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325794 - Publication au BOPI 2006-10-24

Renouvellement sans limitation n°2077753 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 20 octobre 2005 - Résiliation de licence n°420901 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421050 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 24 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61496 - Publication au BOPI 1992-03-24

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire;Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machine à écrire et de matériel de bureau.Agences de presse et d'information.Communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.