Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TP PLUS - TP +
RMC FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99812058
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2009

Présentation de la marque TP PLUS - TP +

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TP PLUS - TP + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone Silic, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 007 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTELLI MICHELLE C/O RMC FRANCE - France.

La marque TP PLUS - TP + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP PLUS - TP + est expirée depuis le 9 septembre 2009.

RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INFORANGE , Prestélis , RMC ColorSol , BDF VRD RETARD , BDF ColorSol , BDF CHAPFLUID , BDF REMBLAI RAPIDE , Donner des ailes à vos chantiers , BDF BCMC , BDF Chape


RMC FRANCE, société par actions simplifiée - 2 rue du Verseau, Zone Silic, 94150 RUNGIS - France - SIREN 722007838


PORTELLI MICHELLE C/O RMC FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Produit chimique pour la fluidification du béton