TP PLUS - TP +
Présentation de la marque TP PLUS - TP +
Déposée le 9 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TP PLUS - TP + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TP PLUS - TP + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP PLUS - TP + est expirée depuis le 9 septembre 2009.
RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43