Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMC PerméaSol
RMC FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3276241
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014
RMC PerméaSol de RMC FRANCE

Présentation de la marque RMC PerméaSol

Déposée le 18 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMC PerméaSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 007 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle PORTELLI c/o RMC GROUPE SERVICES domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France.

La marque RMC PerméaSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC PerméaSol est expirée depuis le 18 février 2014.

RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INFORANGE , Prestélis , RMC ColorSol , BDF VRD RETARD , BDF ColorSol , BDF CHAPFLUID , BDF REMBLAI RAPIDE , Donner des ailes à vos chantiers , BDF BCMC , BDF Chape


RMC FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 722007838


Michelle PORTELLI c/o RMC GROUPE SERVICES - 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

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