RMC PerméaSol
Présentation de la marque RMC PerméaSol
Déposée le 18 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMC PerméaSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RMC PerméaSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC PerméaSol est expirée depuis le 18 février 2014.
RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14