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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE
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RMC PavéSol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMC PavéSol
RMC FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3265332
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
RMC PavéSol de RMC FRANCE

Présentation de la marque RMC PavéSol

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMC PavéSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle PORTELLI C/O RMC GROUPE SERVICES domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 rungis - 94150 - France.

La marque RMC PavéSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC PavéSol est expirée depuis le 23 décembre 2013.

RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INFORANGE , Prestélis , RMC ColorSol , BDF VRD RETARD , BDF ColorSol , BDF CHAPFLUID , BDF REMBLAI RAPIDE , Donner des ailes à vos chantiers , BDF BCMC , BDF Chape


RMC FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France


Michelle PORTELLI C/O RMC GROUPE SERVICES - 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 rungis - 94150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Bétons, pour la réalisation de sols pulics ou privés, façon pavés avec joints apparents, comportant matrice et colorants durcisseurs de surface permettant de reconstituer les aspects de pavage en pierre ou briques de différentes formes.