Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE
/
BDF PavéSol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDF PavéSol
RMC FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3370320
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015
BDF PavéSol de RMC FRANCE

Présentation de la marque BDF PavéSol

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BDF PavéSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 007 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle PORTELLI c/o RMC GROUPE SERVICES domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France.

La marque BDF PavéSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDF PavéSol est expirée depuis le 8 juillet 2015.

RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INFORANGE , Prestélis , RMC ColorSol , BDF VRD RETARD , BDF ColorSol , BDF CHAPFLUID , BDF REMBLAI RAPIDE , Donner des ailes à vos chantiers , BDF BCMC , BDF Chape


RMC FRANCE Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 772007838


Michelle PORTELLI c/o RMC GROUPE SERVICES - 2 rue du Verseau, Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Bétons, pour la réalisation de sols publics ou privés, façon pavés avec joints apparents, comportant matrice et colorants durcisseurs de surface permettant de reconstituer les aspects de pavage en pierres ou briques de différentes formes.