Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE
RMC DECOUVERTE, SAS

Numéro de dépôt :
3913922
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE de RMC DECOUVERTE

Présentation de la marque RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE

Déposée le 17 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC DECOUVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC DECOUVERTE domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMC DECOUVERTE, Mlle Stéphanie CORBIERE domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.

La marque RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE est expirée depuis le 17 avril 2022.

RMC DECOUVERTE a également déposé les autres marques suivantes : RMC DÉCOUVERTE HD24 , RMC 24 , LA FRANCE DES MYSTERES , €NCHERES MADE IN FRANCE , L'histoire s'écrit tous les jours , PLUS FORT QUE LA FICTION , LES GRAINS DE SABLE DE L HISTOIRE , RMC DECOUVERTE


RMC DECOUVERTE, SAS - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France


RMC DECOUVERTE, Mlle Stéphanie CORBIERE - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; émetteurs de télécommunications, de signaux électroniques et de signaux sonores, appareils de radio, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques vidéo digitaux, cassettes audio-vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, journaux, revues, catalogues, magazines, brochures, prospectus, livres, manuels, articles pour reliures ; photographies, affiches ; papeterie, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, enseignes en papier ou en carton, cartes postales, décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; régie publicitaire, location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; parrainage publicitaire ; relations publiques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie ; électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.