Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMC DÉCOUVERTE HD24
RMC DECOUVERTE, SAS

Numéro de dépôt :
3952533
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
RMC DÉCOUVERTE HD24 de RMC DECOUVERTE

Présentation de la marque RMC DÉCOUVERTE HD24

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC DECOUVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMC DÉCOUVERTE HD24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC DECOUVERTE domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMC DECOUVERTE, Mle CORBIERE Stéphanie domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.

La marque RMC DÉCOUVERTE HD24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC DÉCOUVERTE HD24 est expirée depuis le 10 octobre 2022.

RMC DECOUVERTE a également déposé les autres marques suivantes : RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE , RMC 24 , LA FRANCE DES MYSTERES , €NCHERES MADE IN FRANCE , L'histoire s'écrit tous les jours , PLUS FORT QUE LA FICTION , LES GRAINS DE SABLE DE L HISTOIRE , RMC DECOUVERTE


RMC DECOUVERTE, SAS - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France


RMC DECOUVERTE, Mle CORBIERE Stéphanie - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; émetteurs de télécommunications, de signaux électroniques et de signaux sonores, appareils de radio, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques vidéo digitaux, cassettes audio-vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, journaux, revues, catalogues, magazines, brochures, prospectus, livres, manuels, articles pour reliures ; photographies, affiches ; papeterie, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, enseignes en papier ou en carton, cartes postales, décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications ; location de machines et d'appareils de bureau à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite, TNT, fibre, catch-up, VOD, SVOD ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement et télé-déchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables ; émissions radiophoniques ou télévisées (notamment documentaires) ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; services de jeux téléphoniques fournis en ligne à partir 'un réseau informatique ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes dans les domaines de la radio et de la télévision ; production de reportages dans les domaines de la radio et de la télévision.

Constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données, de bases de données et de logiciels, études de projets techniques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédia, programmation de matériels multimédias ; services de traduction, ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanner, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; analyse, programmation, exploitation des ordinateurs.