Marque enregistrée - Marque en vigueur

€NCHERES MADE IN FRANCE
RMC Découverte, SASU

Numéro de dépôt :
4222751
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
€NCHERES MADE IN FRANCE de RMC Découverte

Présentation de la marque €NCHERES MADE IN FRANCE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par RMC DécouverteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « €NCHERES MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est RMC DécouverteTODO domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMC Découverte, Mlle Stéphanie CORBIERE domicilié(e) 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - Paris - France.

La marque €NCHERES MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque €NCHERES MADE IN FRANCE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

RMC Découverte a également déposé les autres marques suivantes : RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE , RMC DÉCOUVERTE HD24 , RMC 24 , LA FRANCE DES MYSTERES , L'histoire s'écrit tous les jours , PLUS FORT QUE LA FICTION , LES GRAINS DE SABLE DE L HISTOIRE , RMC DECOUVERTE


RMC Découverte, SASU - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - Paris - France


RMC Découverte, Mlle Stéphanie CORBIERE - 12 rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunications et des ordinateurs) ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications ; aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; gestion administrative des lieux d'exposition ; exploitation de banques et de bases de données administratives et commerciales ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de diffusion sur le Web ; Services de partage de photographies et de contenus vidéo de poste à poste, à savoir transmission électronique de fichiers de photographies numériques, vidéos et contenus audiovisuels entre internautes ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique ; communication télévisuelle, par télévision numérique terrestre (TNT), par câble et par satellite, par ADSL (Asymmetric Digital Subscriber Line), par la FTTH (Fibre To The Home), par IPTV (Internet Protocol Television), par mobiles, par tablettes, par Catch-up, par VOD/SVOD (Video On Demand/ Subscription Video On Demand) ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement (transmission) et télé-déchargement (transmission) de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; service d'échange de données électroniques ; consultation professionnelle en matière de télécommunication ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet, applications logicielles informatiques ou Web ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; service de jeux d'argent et de hasard ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière d'éducation.