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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM
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UN RETRO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UN RETRO
RM, SARL
M. Christian CURTET

Numéro de dépôt :
3961052
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
UN RETRO de RM

Présentation de la marque UN RETRO

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM et monsieur Christian CURTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN RETRO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM domicilié(e) 11 rue du Dauphiné - 69330 - JONAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Christian CURTET domicilié(e) 94 Impasse de la côte - 01120 - LA BOISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RM, M. Sylvain ROMEO domicilié(e) 11 rue du Dauphiné - 69330 - JONAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

RM a également déposé les autres marques suivantes : RM SA , MAISON du CASSOULET , FRHM , RAYNIER MARCHETTI , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , COMPTOIR DES CREPES , BAJADITA CUISINE DE BISTROT & SPECIALITES , AROMA ONE , RAYNIER & MARCHETTI


RM, SARL - 11 rue du Dauphiné - 69330 - JONAGE - France - SIREN 7

M. Christian CURTET - 94 Impasse de la côte - 01120 - LA BOISSE - France


RM, M. Sylvain ROMEO - 11 rue du Dauphiné - 69330 - JONAGE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665887 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Accessoires se fixant sur les vans à chevaux, remorques et caravanes, permettant de faciliter et sécuriser les manoeuvres d'attelage et ce de jour comme de nuit. Les mêmes accessoires permettent de visualiser l'état de l'attelage pendant le transport ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Accessoires se fixant sur les vans à chevaux, remorques et caravanes, permettant de faciliter et sécuriser les manoeuvres d'attelage et ce de jour comme de nuit. Les mêmes accessoires permettent de visualiser l'état de l'attelage pendant le transport.