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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM
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Terroir Gourmand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroir Gourmand
SARL RM

Numéro de dépôt :
97707919
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2007

Présentation de la marque Terroir Gourmand

Déposée le 3 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroir Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI D'EN TOURRE, 11492 CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 172 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. RIVIERE MICHEL - France.

La marque Terroir Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir Gourmand est expirée depuis le 3 décembre 2007.

RM a également déposé les autres marques suivantes : RM SA , MAISON du CASSOULET , UN RETRO , FRHM , RAYNIER MARCHETTI , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , COMPTOIR DES CREPES , BAJADITA CUISINE DE BISTROT & SPECIALITES , AROMA ONE


SARL RM - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI D'EN TOURRE, 11492 CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 384172789


Mr. RIVIERE MICHEL - France


Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366575 - Publication au BOPI 2003-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Viandes, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves à savoir plats cuisinés à base de viande, volaille et gibier et à base de légumes : cassoulet, confit, pâtes. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.