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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM
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TERRE DES TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES TERROIRS
SARL RM

Numéro de dépôt :
99831087
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque TERRE DES TERROIRS

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, 11492 CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 172 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIVIERE MICHEL - France.

La marque TERRE DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES TERROIRS est expirée depuis le 24 décembre 2009.

RM a également déposé les autres marques suivantes : RM SA , MAISON du CASSOULET , UN RETRO , FRHM , RAYNIER MARCHETTI , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , COMPTOIR DES CREPES , BAJADITA CUISINE DE BISTROT & SPECIALITES , AROMA ONE


SARL RM - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, 11492 CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 384172789


Mr RIVIERE MICHEL - France


Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366575 - Publication au BOPI 2003-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel, poisson extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves et en particulier plats cuisinés à base de viande, volaille et gibier et à base de légumes : cassoulet, confit, pâtes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers en préparés, ni transformés) graines (semences). Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.