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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM
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MAISON du CASSOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON du CASSOULET
RM, SAS

Numéro de dépôt :
3930426
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
MAISON du CASSOULET de RM

Présentation de la marque MAISON du CASSOULET

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON du CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM domicilié(e) ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 172 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RM domicilié(e) ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque MAISON du CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON du CASSOULET est expirée depuis le 27 juin 2022.

RM a également déposé les autres marques suivantes : RM SA , UN RETRO , FRHM , RAYNIER MARCHETTI , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , COMPTOIR DES CREPES , BAJADITA CUISINE DE BISTROT & SPECIALITES , AROMA ONE , RAYNIER & MARCHETTI


RM, SAS - ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 384172789


RM - ZI EN TOURRE, AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cidres.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.