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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM
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LE BISTRO DES NEIGES RESTAURANT BRASSERIE SPECIALITES D'ALTITUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BISTRO DES NEIGES RESTAURANT BRASSERIE SPECIALITES D'ALTITUDE
RM, SAS

Numéro de dépôt :
3965925
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2022
LE BISTRO DES NEIGES RESTAURANT BRASSERIE SPECIALITES D\'ALTITUDE de RM

Présentation de la marque LE BISTRO DES NEIGES RESTAURANT BRASSERIE SPECIALITES D'ALTITUDE

Déposée le 29 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BISTRO DES NEIGES RESTAURANT BRASSERIE SPECIALITES D'ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 172 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RM domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque LE BISTRO DES NEIGES RESTAURANT BRASSERIE SPECIALITES D'ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISTRO DES NEIGES RESTAURANT BRASSERIE SPECIALITES D'ALTITUDE est expirée depuis le 29 novembre 2022.

RM a également déposé les autres marques suivantes : RM SA , MAISON du CASSOULET , UN RETRO , FRHM , RAYNIER MARCHETTI , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , MAISON DU CASSOULET CASTELNAUDARY , COMPTOIR DES CREPES , BAJADITA CUISINE DE BISTROT & SPECIALITES , AROMA ONE


RM, SAS - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 384172789


RM - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.