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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM MOTORS
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RM MOTORS REMY MERTINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM MOTORS REMY MERTINS
RM MOTORS, SARL

Numéro de dépôt :
4012140
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2023
RM MOTORS REMY MERTINS de RM MOTORS

Présentation de la marque RM MOTORS REMY MERTINS

Déposée le 7 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RM MOTORS REMY MERTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM MOTORS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, LA PERELLE - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 225 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RM MOTORS, M. MERTINS REMY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, LA PERELLE - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France.

La marque RM MOTORS REMY MERTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM MOTORS REMY MERTINS est expirée depuis le 7 juin 2023.


RM MOTORS, SARL - ZONE INDUSTRIELLE, LA PERELLE - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France - SIREN 752225540


RM MOTORS, M. MERTINS REMY - ZONE INDUSTRIELLE, LA PERELLE - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).