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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE
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RM.Spine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM.Spine
RM INGENIERIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3879104
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
RM.Spine de RM INGENIERIE

Présentation de la marque RM.Spine

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RM.Spine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE domicilié(e) Avenue de la Gineste - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 755 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95, rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque RM.Spine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM.Spine est expirée depuis le 5 décembre 2021.

RM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA PLUS , RM.Gait , MA COMPTA LIBERALE.COM , Ma Compta Libérale.com , RM.Feedback sensors , TwinTab , CAMELEO , MediSecu , FISCALOG , B-Plate


RM INGENIERIE, société par actions simplifiée - Avenue de la Gineste - 12000 - RODEZ - France - SIREN 327755393


BREVALEX - 95, rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

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