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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE
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RM.Feedback sensors
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM.Feedback sensors
RM INGENIERIE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3950842
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
RM.Feedback sensors de RM INGENIERIE

Présentation de la marque RM.Feedback sensors

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RM.Feedback sensors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE domicilié(e) AVENUE DE LA GINESTE - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 755 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95, rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque RM.Feedback sensors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM.Feedback sensors est expirée depuis le 3 octobre 2022.

RM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA PLUS , RM.Gait , MA COMPTA LIBERALE.COM , Ma Compta Libérale.com , TwinTab , CAMELEO , MediSecu , FISCALOG , B-Plate , MEDI +4000


RM INGENIERIE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - AVENUE DE LA GINESTE - 12000 - RODEZ - France - SIREN 327755393


BREVALEX - 95, rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Logiciel pour capteurs (centrales inertielles) permettant la rééducation de patients par rétroaction.