Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rehab-Gaming
RM INGENIERIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093586
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Rehab-Gaming de RM INGENIERIE

Présentation de la marque Rehab-Gaming

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rehab-Gaming »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE domicilié(e) Avenue de la Gineste - 12000 - Rodez - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 755 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA PLUS , RM.Gait , MA COMPTA LIBERALE.COM , Ma Compta Libérale.com , RM.Feedback sensors , TwinTab , CAMELEO , MediSecu , FISCALOG , B-Plate


RM INGENIERIE, société par actions simplifiée - Avenue de la Gineste - 12000 - Rodez - France - SIREN 327755393


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675774 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Logiciels informatiques ; logiciels et appareils pour le traitement et l'analyse de données ; logiciels d'exercices de rééducation dans un environnement virtuel. Logiciels de gestion de système de rétroaction ; appareils de mesures et capteurs d'inclinaison et de position, notamment pour l'analyse du mouvement et la rééducation de patients par rétroaction dans un environnement virtuel. Logiciel pour capteurs (centrales inertielles) permettant la rééducation de patients par rétroaction ;

Appareils médicaux et notamment appareils de rétroaction pour la rééducation. Appareils médicaux de mesure et d'analyse des mouvements. Appareils et équipements pour la rééducation médicale ; appareils de rééducation physique à usage médical ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, notamment dans le domaine de l'analyse des mouvements et de la rééducation médicale ; ingénierie dans le domaine informatique ; conception, maintenance, location, développement et mise à jour de logiciels, notamment dans le domaine de la rééducation médicale ;

Développement de protocoles médicaux, de programmes et techniques de rééducations physiques et médicales individualisés visant à favoriser la reprogrammation des fonctions neuro-motrices des patients. Mise à disposition d'équipements pour la rééducation physique, et notamment d'appareils de rééducation couplés à un environnement virtuel. Rééducation physique.