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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE
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OSTEOSET
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSTEOSET
RM INGENIERIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3597528
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
OSTEOSET de RM INGENIERIE

Présentation de la marque OSTEOSET

Déposée le 9 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEOSET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE domicilié(e) Avenue de la Gineste,12000 RODEZ - 12000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 755 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOSET est expirée depuis le 9 septembre 2018.

RM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA PLUS , RM.Gait , MA COMPTA LIBERALE.COM , Ma Compta Libérale.com , RM.Feedback sensors , TwinTab , CAMELEO , MediSecu , FISCALOG , B-Plate


RM INGENIERIE Société par actions simplifiée - Avenue de la Gineste,12000 RODEZ - 12000 - France - SIREN 327755393


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Logiciel informatique (programmes enregistrés et/ou téléchargeables) de formation à l'ostéopathie et à la thérapie manuelle.