ORTHO +
Présentation de la marque ORTHO +
Déposée le 13 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « ORTHO + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORTHO + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHO + est expirée depuis le 13 août 2023.
RM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Inscription le 10 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499566 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529953 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23