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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE
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NOE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOE
RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3309485
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
09/08/2024
NOE de RM INGENIERIE

Présentation de la marque NOE

Déposée le 9 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE domicilié(e) Avenue de la Gineste - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 755 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. SALIOU Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOE est expirée depuis le 9 août 2024.

RM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA PLUS , RM.Gait , MA COMPTA LIBERALE.COM , Ma Compta Libérale.com , RM.Feedback sensors , TwinTab , CAMELEO , MediSecu , FISCALOG , B-Plate


RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée - Avenue de la Gineste - 12000 - RODEZ - France - SIREN 327755393


BREVALEX, M. SALIOU Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 10 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499566 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563069 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Système de numérisation optique d'empreintes podales.