BIOVAL
Présentation de la marque BIOVAL
Déposée le 3 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVAL arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.
RM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Renouvellement sans limitation le 5 août 2016 n°2625475 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-05